Après la dissolution du conseil départemental de l'Ordre des médecins (CDOM) des Bouches-du-Rhône, la semaine dernière, les 11 5 000 médecins du département seront appelés aux urnes courant octobre pour élire de nouveaux représentants, a annoncé ce jeudi Claude d’Harcourt, directeur général de l’agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA), à l'occasion d'un point presse.
La semaine dernière, la tutelle a décidé de dissoudre le conseil départemental sur proposition du conseil national de l’Ordre des Médecins (CNOM), mettant fin à plusieurs années de conflit ouvert entre les membres de l'instance, minée par des dysfonctionnements internes et un climat de tension persistant.
« J’ai pris ma décision sur la base du rapport que le CNOM m’a fourni, a expliqué ce jeudi Claude d’Harcourt au « Quotidien ». Et de rappeler : « Si l’on refait la chronologie de l’affaire, il y a eu une première saisine du conseil national par l’ARS dès 2016. L'ARS y signalait déjà les difficultés de fonctionnement de l’instance départementale et posait la question de sa dissolution. À l’époque, les ordinaux de Paris avaient considéré qu’il fallait laisser le processus électoral enclenché se dérouler. »
Climat délétère
La deuxième phase de renouvellement des conseillers départementaux a bien eu lieu dans les Bouches-du-Rhône mais n'a en rien supprimé le climat délétère qui règle dans ce conseil qui se déchire en interne depuis trois ans maintenant. Malgré de nombreuses tentatives de conciliation, le CNOM n'a pu que constater à maintes reprises les blocages à différents niveaux de l’institution. L'affaire est allée tellement loin qu'une vingtaine de médecins vainqueurs des élections partielles de février 2018 ont réclamé dans une lettre ouverte à Agnès Buzyn la dissolution de l'instance qu'ils venaient de rejoindre.
« Cette situation était très préjudiciable pour les responsabilités qui incombent au conseil de l’Ordre, dont la permanence des soins ambulatoires, ainsi que pour sa réputation, analyse le directeur général de l’ARS PACA. Nous avons donc saisi une nouvelle fois le CNOM et cette fois-ci, au regard de ses propres constatations, les ordinaux ont décidé de dissoudre le CDOM des Bouches-du-Rhône et de renouveler les conseillers ordinaux en totalité cette fois. Nous avons pris cette mesure exceptionnelle de dissolution sur cette base. »
Depuis la semaine dernière, une délégation provisoire de cinq conseillers issus de régions différentes, (Bretagne, Hauts-de-France, Ile-de-France, Centre-Val-de-Loire et Auvergne-Rhône-Alpes) gère l’instance départementale jusqu’aux prochaines élections. « Il y aura des conseillers extérieurs en permanence pendant cette période pour assurer le fonctionnement provisoire. Ce sont eux qui détermineront la date des prochaines élections, vraisemblablement courant octobre, a encore précisé Claude d'Harcourt. Nous souhaitons très vivement qu’on tire un trait sur le passé et que l’on retrouve la sérénité et la confiance réciproque dans cette instance, qui a un rôle essentiel au bénéfice des médecins des Bouches-du-Rhône. »
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