Les principes essentiels d’un secteur en croissance

« C’EST UN DOCUMENT que nous avons voulu rendre très accessible, sur un format recto verso, explique le Pr Alain Rahmouni, responsable du groupe Téléradiologie de la Société Française de Radiologie (SFR). Il concerne tous ceux qui sont impliqués dans la téléradiologie ou simplement qui s’intéressent à ce domaine de la santé qui, au cours des prochaines années, va forcément prendre de plus en plus d’importance. Cette Charte de la Téléradiologie s’adresse donc aux radiologues, mais aussi aux patients, directeurs d’hôpitaux aux institutionnels, aux journalistes… ».

Un document de référence.

À partir du milieu des années 2000, la SFR a travaillé ce sujet de la télémédecine avec le ministère de la Santé et le Conseil national de l’Ordre des médecins (CNOM), notamment pour élaborer le Guide du Bon Usage de la Téléradiologie. « Il s’agit d’un document de référence, très dense, d’une quarantaine de pages que certains jugent peut-être un peu fastidieux à lire », indique le Pr Rahmouni. Mis en place en avril 2009, le groupe Téléradiologie de la SFR (dont aucun membre n’a de conflit d’intérêt) a poursuivi l’action entreprise, notamment en auditionnant diverses équipes de radiologie impliquées dans des expériences de téléradiologie. « Nous avons eu deux journées pleines d’auditions qui se sont révélées d’une très grande richesse. Le compte rendu de ces auditions est d’ailleurs disponible, à l’état brut, sur le site de la SFR », indique le Pr Rahmouni, en précisant que les membres du groupe se sont aussi beaucoup mobilisés pour participer à des colloques sur la télésanté afin de faire entendre la voix des radiologues. Le groupe s’est aussi investi, en soutien du Conseil Professionnel de la Radiologie, lors des débats autour de la télémédecine dans l’élaboration de la loi HPST.

Encadré par les règles de la déontologie médicale.

Toujours en lien avec le G4, le groupe a rédigé l’an passé cette charte de la téléradiologie qui, selon le Pr Rahmouni, fixe quelques principes essentiels. « La téléradiologie s’inscrit dans le développement de la télésanté, élément majeur de l’organisation des soins », souligne la charte dans son premier paragraphe.

Le texte stipule ensuite que la téléradiologie est organisée par les médecins radiologues, en coopération avec les autres professionnels concernés. « Elle s’inscrit dans le projet médical de la radiologie du site demandeur », souligne la charte en précisant que l’acte de téléradiologie est un acte médical encadré par les règles de la déontologie médicale et comprend le télédiagnostic et la télé-expertise. « La télétransmission d’images sur le plan technique ou la télé-interprétation sur le plan médical ne sont chacune que des étapes de la téléradiologie », précise encore la charte dans laquelle il est aussi indiqué que cette dernière prend en compte les relations humaines entre le patient, le médecin clinicien, le médecin radiologue et le manipulateur et tous les impératifs techniques et organisationnels indispensables à la qualité des soins.

Autre point important : la téléradiologie doit aussi être justifiée dans l’organisation des soins. « Elle doit permettre au médecin en contact direct avec le patient d’accéder à une médecine radiologique de qualité impliquant un téléradiologue. Elle doit favoriser les transferts de connaissance et de savoir-faire entre les médecins radiologues qui l’utilisent (télé-expertise et téléformation). Elle n’est pas un palliatif pouvant justifier l’accord d’une autorisation ou d’un renouvellement d’équipements d’imagerie sans disposer d’une équipe de radiologues locaux réunis autour d’un projet médical », indique la charte.

Un développement territorial et régional.

Le texte fait aussi valoir que le développement de la téléradiologie en France est basé, pour le télédiagnostic, sur un développement territorial et régional permettant la mise en réseau des cliniciens et des radiologues. Pour la télé-expertise, le développement est basé sur la recherche pour le patient des meilleures ressources humaines radiologiques.

La mise en œuvre de la téléradiologie dépend d’une validation par le(s) radiologue(s) du site, le(s) téléradiologue(s), le CNOM et le Comité régional d’imagerie, sous couvert d’un document écrit sous forme d’une convention ou contrat médical. « Une communication directe entre le téléradiologue et le demandeur est nécessaire. La convention médicale précise les obligations du téléradiologue en terme d’urgence et de nécessité de déplacement », souligne la charte.

Un autre élément fondamental à prendre en compte concerne l’éthique et la sécurité. La charte indique ainsi que « l’information du patient et son accord pour les procédures de la prise en charge téléradiologique sont nécessaires. La sécurisation de l’identification du patient et de tous les intervenants de la téléradiologie, de la confidentialité et de l’intégrité des échanges d’information satisfont au code de déontologie médicale et aux lois françaises ».

* D’après un entretien avec le Pr Alain Rahmouni, hôpital Henri Mondor et Université Paris-Est Créteil, secrétaire général adjoint de la SFR, responsable du groupe Téléradiologie.