D MARIJOSE
Bonjour. Je suis anatomopathologiste dans un labo. Nous envoyons les résultats de cancer du sein aux médecins directement et jamais à la patiente qui a fait sa biopsie du sein dans le cadre du dépistage organisé et elle nous indique le nom de son médecin traitant.
1- le médecin concerné dit ne pas recevoir le courrier / ne jamais avoir reçu et ne contacte pas sa patiente.
2- le médecin a une adresse gmail non sécurisée et les médecins refusent de souscrire à une messagerie sécurisée de type APICRYPT : le résultat passe en indésirables et il ne le reçoit pas.
3- le facteur ne fait pas l'effort de rechercher le médecin si adresse insuffisante OU le médecin ne dit pas qu'il a déménagé.
Les chirurgiens nous accusent du coup de perte de chance pour les patients car parfois un délai de 6 mois est obtenu entre notre diagnostic et prise en charge, la patiente étant dans le déni et attend que son médecin la contacte !!! Des mois passent !!! Quelle est notre responsabilité ?
1- le médecin concerné dit ne pas recevoir le courrier / ne jamais avoir reçu et ne contacte pas sa patiente.
2- le médecin a une adresse gmail non sécurisée et les médecins refusent de souscrire à une messagerie sécurisée de type APICRYPT : le résultat passe en indésirables et il ne le reçoit pas.
3- le facteur ne fait pas l'effort de rechercher le médecin si adresse insuffisante OU le médecin ne dit pas qu'il a déménagé.
Les chirurgiens nous accusent du coup de perte de chance pour les patients car parfois un délai de 6 mois est obtenu entre notre diagnostic et prise en charge, la patiente étant dans le déni et attend que son médecin la contacte !!! Des mois passent !!! Quelle est notre responsabilité ?
Merci de votre réponse.
Cordialement.
Cher Docteur,
S'agissant des mails, la preuve de leur envoi suffit à vous décharger de votre responsabilité.
S'agissant de l'envoi par lettre simple, si celle-ci revient avec la mention NPAI (« n'habite pas à l'adresse indiquée ») ou adresse inconnue, il vous appartient de faire une recherche sur la bonne ou nouvelle adresse du médecin, car ces mentions prouvent que vous étiez informé de la non remise de votre courrier, et donc de l'information sur la patiente, à son destinataire, ce qui engage votre responsabilité.
Chaque situation est cependant différente et mérite une réponse circonstanciée.
Je vous invite donc à m'en faire part si votre responsabilité devait réellement être engagée par une patiente ou un médecin (par mail: m.geneste@ah-avocats.fr)
Très bien à vous.
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