Anita R
Chère Maitre,
Merci d'avance pour votre aide. Je suis médecin généraliste secteur 1 et titulaire du DU de Phytothérapie de l'Université Paris 13. Je voudrais savoir si je peux avoir des consultations de phytothérapie (coaching santé ) avec une facture HR dans mon cabinet de MG ? Il me semblait possible en lisant une de vos réponses.
Une autre question concerne la limitation des motifs de consultation en médecine générale. On a des patients qui arrivent avec une liste de 5-10 motifs pour raison qu'ils ne viennent pas souvent. C'est exaspérant et mal poli par rapport aux autres patients et aux retards imprévisibles. Y a-t-il une "loi" qui limite cette demande abusive ? J'ai des collègues qui affichent maximum 3 motifs par consultation et si c'est plus, ils pratiquent des DE... Est-ce que c'est légal / possible de le dire/faire ?
Merci d'avance pour vos réponses précieuses.
Merci d'avance pour votre aide. Je suis médecin généraliste secteur 1 et titulaire du DU de Phytothérapie de l'Université Paris 13. Je voudrais savoir si je peux avoir des consultations de phytothérapie (coaching santé ) avec une facture HR dans mon cabinet de MG ? Il me semblait possible en lisant une de vos réponses.
Une autre question concerne la limitation des motifs de consultation en médecine générale. On a des patients qui arrivent avec une liste de 5-10 motifs pour raison qu'ils ne viennent pas souvent. C'est exaspérant et mal poli par rapport aux autres patients et aux retards imprévisibles. Y a-t-il une "loi" qui limite cette demande abusive ? J'ai des collègues qui affichent maximum 3 motifs par consultation et si c'est plus, ils pratiquent des DE... Est-ce que c'est légal / possible de le dire/faire ?
Merci d'avance pour vos réponses précieuses.
Maître Maud Geneste
Cher Docteur,
Il faut distinguer les consultations en nutrition et en physiothérapie. Les premières constituent un exercice complémentaire ("surspécialité") au sein de la spécialité médecine générale, sans ouvrir en théorie un droit à un exercice exclusif. Ces "surspécialités" font partie intégrante de la médecine conventionnelle et font l'objet d'une FST Formation Transversale Spécialisé. Les consultations en nutrition sont facturées dans le cadre de l'exercice de la spécialité principale de médecine générale. Elles ne peuvent par conséquent pas donner lieu pour un médecin secteur 1, à une facturation hors nomenclature dans la mesure où elle entrent dans la consultation de la nomenclature CCAM. Il en va différemment de la physiothérapie, considérée comme une médecine non conventionnelle, non pas incluse dans la spécialité médicale, mais alternative à celle-ci. Les séances de physiothérapie ne sont pas assimilées à une consultation de médecine générale prévue à la CCAM, et ne sont donc pas prises en charge par la Sécurité sociale. De ce fait, un médecin conventionné secteur 1 peut facturer des consultations de physiothérapie, à titre d'actes non remboursables. S'agissant de votre seconde interrogation, il n'existe pas de disposition limitant les motifs de consultation. Les consultations à motifs multiples étant très chronophages, vous pouvez "regrouper" les motifs de consultation en amont, en créant par exemple, sur le site de prise de rendez- vous en ligne, plusieurs motifs de rendez-vous pour adapter au mieux la durée de consultation, et limiter les consultations à motifs multiples. Vous pouvez également indiquer dans votre salle d'attente et informer vos patients, qu'afin de privilégier la qualité des soins, vous pouvez être amené à reprogrammer des consultations directement avec le patients, en fonction de l'urgence de ses motifs de consultation.
Bien à vous.
Il faut distinguer les consultations en nutrition et en physiothérapie. Les premières constituent un exercice complémentaire ("surspécialité") au sein de la spécialité médecine générale, sans ouvrir en théorie un droit à un exercice exclusif. Ces "surspécialités" font partie intégrante de la médecine conventionnelle et font l'objet d'une FST Formation Transversale Spécialisé. Les consultations en nutrition sont facturées dans le cadre de l'exercice de la spécialité principale de médecine générale. Elles ne peuvent par conséquent pas donner lieu pour un médecin secteur 1, à une facturation hors nomenclature dans la mesure où elle entrent dans la consultation de la nomenclature CCAM. Il en va différemment de la physiothérapie, considérée comme une médecine non conventionnelle, non pas incluse dans la spécialité médicale, mais alternative à celle-ci. Les séances de physiothérapie ne sont pas assimilées à une consultation de médecine générale prévue à la CCAM, et ne sont donc pas prises en charge par la Sécurité sociale. De ce fait, un médecin conventionné secteur 1 peut facturer des consultations de physiothérapie, à titre d'actes non remboursables. S'agissant de votre seconde interrogation, il n'existe pas de disposition limitant les motifs de consultation. Les consultations à motifs multiples étant très chronophages, vous pouvez "regrouper" les motifs de consultation en amont, en créant par exemple, sur le site de prise de rendez- vous en ligne, plusieurs motifs de rendez-vous pour adapter au mieux la durée de consultation, et limiter les consultations à motifs multiples. Vous pouvez également indiquer dans votre salle d'attente et informer vos patients, qu'afin de privilégier la qualité des soins, vous pouvez être amené à reprogrammer des consultations directement avec le patients, en fonction de l'urgence de ses motifs de consultation.
Bien à vous.
Me Maud Geneste - Avocat
🏠 1, rue Saint Firmin, 34000 Montpellier
⌨ https://www.ah-avocats.fr
✉ m.geneste@ah-avocats.fr
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