Philippe B
Bonjour,
Le médecin à la retraite peut soigner ses proches.
Quelle est la définition de "proches" dans la RCP du médecin retraité ?
Elle semble différente pour l'Ordre (famille, ami, voisin) et l'assureur (famille immédiate).
Merci.
Le médecin à la retraite peut soigner ses proches.
Quelle est la définition de "proches" dans la RCP du médecin retraité ?
Elle semble différente pour l'Ordre (famille, ami, voisin) et l'assureur (famille immédiate).
Merci.
Cher Docteur
La notion de « proche » n’a jamais été précisée. Certains ordres l’étendent aux voisins et amis avec lesquels le médecins a des relations proches, d’autres la limitent à:
• conjoint
• pères et mères des deux époux,
• enfants et petits enfants,
• frères et sœurs des deux époux,
• gens de maison.
A défaut de définition bien délimitée, c’est la proximité de la relation au sens affectif qui est examinée subjectivement en cas de contrôle. Vous pouvez être « proche » de vos voisins, mais cela ne va pas de soin, il faut démontrer une proximité "affective".
Très bien à vous
Maud Geneste
Avocat
1 rue Saint Firmin
34000 Montpellier
Le Droit & Vous
Un médecin retraité peut-il établir des certificats de décès ?
Le Droit & Vous
Médecin en cumul emploi-retraite avec de faibles revenus, dois-je faire une déclaration 2035 au fisc ?
Le Droit & Vous
Médecin retraité, puis-je déclarer en cotisation professionnelle le montant de ma RCP ?
Le Droit & Vous
Peut-on opter pour un nouveau secteur d'exercice en quittant une SCM ?