Un mois d'interdiction d'exercice pour le médecin accusé de propos homophobes sur Facebook

Le médecin qui avait tenu des propos qualifiés d'homophobes et antisémites sur Facebook et sur remede.org vient d'être condamné par la chambre disciplinaire de première instance de l'Ordre des médecins de Bourgogne à un mois d'interdiction d'exercice dont 15 jours avec sursis.

Il devra également verser 1 000 euros au titre des frais de procédure à la partie adverse, le conseil de l'Ordre des médecins de Côte-d'Or, qui avait décidé en janvier dernier de poursuivre le généraliste devant l'Ordre régional après l'avoir entendu.

Dans sa décision, que « le Quotidien » a pu consulter, la chambre disciplinaire considère que le médecin doit exercer sa profession « dans le respect de la vie humaine, de la personne et de sa dignité » et qu'il doit user de sa liberté d'expression « dans les limites et les conditions des règles de déontologie applicables aux médecins ». Or, elle considère que les propos tenus par le praticien sont « excessifs et constants, qui méconnaissent le code de déontologie et qu'il a eu un comportement de nature à déconsidérer sa profession ».

Un mois pour faire appel

L'association de l'amicale des jeunes du Refuge, qui avait informé le Conseil de l'Ordre des écrits du médecin, s'est dite « contente de cette décision ». « Nous ne nous y attendions pas, cela envoie un message à tous les médecins qui peuvent tenir ce genre de propos », a réagi le président de l'association, qui n'était pas partie civile.

Le médecin condamné a, lui, déclaré qu'il ne ferait « aucune déclaration publique pour le moment ». Il ne sait pas encore s'il fera appel de cette décision. Son avocat n'a pas encore répondu à nos sollicitations. La partie adverse, l'Ordre départemental, devrait évoquer le sujet lors de son prochain conseil, le 10 juillet.

Les deux parties ont 30 jours pour faire appel de cette décision. L'interdiction d'exercer du médecin généraliste doit prendre effet à partir du 1^er septembre 2017.