Dès l’ouverture de l’assemblée générale de l’Ordre des médecins convoquée samedi, le président actuel, Patrick Bouet, a communiqué à ses pairs la liste des ordinaux contre lesquels le Conseil national, réuni en plénière deux jours plus tôt, a porté plainte devant la juridiction ordinale et transmis un signalement au procureur de la République : l’ancien président du CNOM Michel Legmann, les ex-premiers vice-présidents Jacques Lucas et André Deseur, ainsi que le conseiller national Jean-Michel Beral. S’y ajoutent une demi-douzaine d’ordinaux départementaux et régionaux, tous mis en cause dans le rapport au vitriol rendu public en décembre par la Cour des comptes pour leurs « pratiques abusives pendant des années », puis par la commission d’enquête interne créée dans la foulée par le CNOM.
Ces mesures de désolidarisation ont été vivement discutées lors de la session plénière du conseil national. « Je me suis fait traiter d’ayatollah par certains conseillers », a même déclaré le Dr Bouet, reconnaissant que la mise en accusation de ses prédécesseurs était délicate, mais affirmant que « ce qui nous arrive devait arriver » et que « si l’amitié est une chose, le devoir en est une autre », selon des propos rapportés au « Quotidien » par des participants.
« J’ai lu la presse, a ajouté le président du CNOM lors de cette assemblée qui n’était pas ouverte aux médias, et je peux vous dire que moi aussi j’ai le cul propre, aurait-il répété par trois fois, en réponse aux propos virulents de plusieurs ordinaux rapportés dans « le Quotidien » de jeudi. J’avais moi-même donné le signal des réformes en diminuant le montant de mes émoluments dès mon élection en 2013. Je peux vous assurer qu’aucune tempête ne me fera renoncer à mes responsabilités avant l’échéance prévue en 2022. »
Distorsions en personnel et en défraiement
Ces annonces ont désamorcé une assemblée générale qui s’annonçait tumultueuse, les élus départementaux et régionaux s’étant échauffés ces derniers jours autour des dysfonctionnements mis en relief par les sages de la rue Cambon.
La question de l’hétérogénéité des fonctionnements de l’institution entre petits et grands départements a en particulier fait l’objet de nombreuses interventions, beaucoup d’élus dénonçant les distorsions en personnel et en défraiement entre des conseils aux effectifs pléthoriques et d’autres qui s’investissent à fonds perdu pour rencontrer les acteurs locaux (conseils territoriaux de santé, agences régionales de santé, élus départementaux et municipaux), tout en remplissant leurs missions statutaires. « Rien n’est gravé dans le marbre pour restructurer et homogénéiser nos trésoreries », leur a répondu le Dr Bouet, qui promet des réformes.
« Nous espérons qu’il ne s’agit pas de simples effets d’annonce, alors que la marmite bouillait sur le feu et que la vapeur allait faire sauter le couvercle », confie au « Quotidien » l’un des présidents départementaux. Le prochain congrès de l’Ordre se réunit en juin « sous le haut patronage du président de la République » et il devrait permettre à des ateliers d’avancer des propositions pour restructurer l’Ordre, aussi bien pour la trésorerie que pour le traitement des dossiers de plaintes, rien n’étant à ce jour gravé dans le marbre, assurant le président du CNOM. D’ici là, la chambre disciplinaire attendra les réquisitions du parquet pour prononcer des sanctions contre la dizaine d’élus qui font l’objet de plaintes.
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